- propriétaire de la marque
- владелец товарного знака
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Marque Commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque commerciale — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque de commerce — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque de fabrique — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque déposée — Marque commerciale Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Marque Utilisée Comme Nom — Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui est un nom propre devient… … Wikipédia en Français
Marque utilisee comme nom — Marque utilisée comme nom Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui… … Wikipédia en Français
Marque De Distributeur — Est considéré comme produit vendu sous marque de distributeur (MDD) le produit dont les caractéristiques ont été définies par l entreprise ou le groupe d entreprises qui en assure la vente au détail et qui est le propriétaire de la marque sous… … Wikipédia en Français
Marque utilisée comme nom — Une marque utilisée comme nom ou nom de marque générique est une marque déposée qui, dans l usage courant voire familier, est souvent utilisée pour désigner un type donné de produit ou de service. Lorsqu une marque qui est un nom propre devient… … Wikipédia en Français
Marque de distributeur — Une marque de distributeur (MDD) est un produit dont les caractéristiques ont été définies par l entreprise ou le groupe d entreprises qui en assure la vente au détail et qui est le propriétaire de la marque sous laquelle il est vendu[1].… … Wikipédia en Français
Marque Blanche — Ne doit pas être confondu avec marque franche. Une marque blanche repose sur le principe commercial de mise à disposition d outils sans citer la marque ni l origine de l information transmise. Ainsi de nombreux sites internet proposent des… … Wikipédia en Français